L'essentiel — Pour un TNS, la décision utile n'est pas un produit, c'est un ordre. D'abord protéger le revenu, ensuite préparer la retraite, toujours garder du disponible. Sans prévoyance réglée, l'épargne retraite mise sur une activité qui ne s'interrompt pas. Pour un dossier de Novillars, le travail commence par les contrats déjà ouverts.
Ce que le régime des indépendants ne règle pas
Le régime des indépendants calcule la retraite de base sur les revenus déclarés, avec un taux qui dépend des trimestres acquis. Les artisans et commerçants ajoutent une complémentaire obligatoire par points ; les libérales cotisent à des caisses dédiées. Aucune de ces caisses ne reconstitue un revenu d'activité : une carrière en dents de scie donne une pension qui ne ressemble pas au train de vie des dernières années.
Trois risques que la cotisation ne couvre pas
L'arrêt de travail d'abord : les indemnités journalières des travailleurs non salariés sont forfaitaires et plafonnées, très loin du bénéfice réel. L'invalidité et le décès ensuite : une rente ou un capital calibrés pour un salarié, pas pour une activité qui porte des charges fixes. La baisse de revenu à la retraite enfin : sans versement complémentaire, l'écart ne se comble pas seul.
La frontière entre l'activité et le privé
En entreprise individuelle, le passif professionnel peut atteindre le patrimoine personnel, malgré la protection du logement et la séparation des patrimoines depuis 2022. En société, la question se déplace : la valeur des parts dépend de ce qui est documenté, et une caution signée peut dormir des années. Un dossier de Novillars commence donc par l'inventaire de ces engagements, avant tout calcul de rendement.
Ce que la caisse verse déjà
Le relevé de carrière et le dernier relevé de situation donnent les droits acquis. Tant que ce montant n'est pas posé, parler d'épargne revient à remplir un seau sans savoir où est le trou. À Novillars, ces pièces se téléchargent sur le site de la caisse et l'étude les reprend.
L'ordre des enveloppes pour un travailleur non salarié
Le plan d'épargne retraite permet de déduire les versements du bénéfice imposable. Pour un TNS, le plafond est plus large que pour un salarié : 10 % du bénéfice, dans la limite de huit fois le plafond annuel de la Sécurité sociale, majoré de 15 % de ce plafond. C'est cette majoration qui rend l'enveloppe intéressante quand les bénéfices sont confortables. Au-delà du plafond, verser davantage n'ouvre aucune déduction.
Le plafond se chiffre avant de verser
Le calcul se fait sur le bénéfice imposable, pas sur le chiffre d'affaires. Un bénéfice qui monte élargit le versement de l'année suivante, un bénéfice qui baisse le réduit. Pour un dossier de Novillars, le plafond se vérifie sur le dernier avis d'imposition avant toute simulation.
Madelin ou PER : deux outils, deux usages
Pour la prévoyance — indemnités journalières, invalidité, capital décès — les contrats de type Madelin restent l'outil adapté, cotisation déductible. Le PER, lui, construit un capital retraite, sortable en capital, en rente ou par fractions. La contrepartie est fiscale : la part déduite à l'entrée est imposée à la sortie, et ce choix se prépare en amont.
Quatre priorités, dans cet ordre
- Protéger le revenu : arrêt de travail, invalidité, décès.
- Épargner pour la retraite dans la limite déductible.
- Garder du capital disponible pour les creux d'activité.
- Préparer la transmission : parts, immobilier, clause bénéficiaire.
Inverser les deux premières lignes revient à bloquer de l'épargne en restant exposé à l'arrêt. C'est l'erreur la plus fréquente dans les dossiers de Novillars que nous reprenons.
Ce qui vaut pour Novillars
Novillars réunit 1 396 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les TNS de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté). La part des 60 ans et plus y atteint 20,8 %, soit 281 personnes : c'est la tranche qui a le plus souvent un dossier à revoir avant l'heure.
Pièces d'état civil et démarches sur place : Mairie - Novillars, Place du 8-Mai-1945, 25220 Novillars. Téléphone : 03 81 55 60 45. Horaires : Lun 09:00-12:00, 15:00-18:00 · Mar 09:00-12:00 · Jeu 09:00-12:00 · Ven 09:00-12:00, 15:00-17:00. Site de la mairie
Cinq étapes, aucune obligation
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à éclaircir.
- Caroline Badin vous rappelle sous 24h pour cadrer l'activité, les revenus et l'horizon|Un rappel sous 24h par Caroline Badin pour cadrer activité, revenus et horizon}.
- Contrats en cours, dernier avis d'imposition et, en société, les derniers comptes.
- Les droits sont chiffrés, l'écart avec le revenu visé posé, les enveloppes classées.
- Les options arrivent classées ; vous décidez, sans relance commerciale.
Rien n'est engageant : l'arrêt à la deuxième étape reste possible. Le rappel suit le créneau choisi, pour un dossier de Novillars.
Ce qui est offert, ce qui reste à votre charge
Le premier échange, la relecture des contrats et la lecture des droits ne sont pas facturés pour un dossier de Novillars. Ensuite, seuls les contrats retenus coûtent quelque chose : frais d'épargne, cotisation de prévoyance. Le tableau sépare les deux.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Premier échange | Activité, revenus, projets, horizon de retraite | Offert |
| Relecture des contrats | Retraite, prévoyance, épargne, assurance-vie en place | Offert |
| Lecture des droits acquis | Ce que la caisse de base et la complémentaire versent déjà | Offert |
| Ordre des enveloppes | Ce qui se déduit, ce qui reste disponible, dans quel ordre | Offert |
| Versements sur un PER | Épargne bloquée jusqu'à la retraite, déductible du bénéfice | Selon le contrat retenu |
| Cotisation de prévoyance | Maintien de revenu, invalidité, capital décès | Selon les garanties choisies |
| Frais et fiscalité de sortie | Ce que coûte le contrat et ce que l'impôt prélèvera | Selon l'enveloppe et l'horizon |
Une grille de frais lourde annule parfois l'avantage fiscal des premières années : à vérifier en premier. Partout, y compris à Novillars, la comparaison repose sur les mêmes bases : versements, frais de gestion, fiscalité de sortie.
Qui reprend votre dossier
Je suis Caroline Badin, Conseillère en épargne retraite, patrimoine et prévoyance. Je travaille avec des TNS dont les revenus avancent par à-coups, avec des contrats ouverts puis oubliés. Je pars de ce que la caisse verse déjà : c'est la seule base honnête avant de parler d'épargne. Chaque dossier de Novillars est repris personnellement, et l'étude reste offerte à Novillars. Faire reprendre mon dossier